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Nom: sonnerie ya zina
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 70.52 MBytes

Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service. Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de xonnerie choix en cliquant dessus. Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de ga ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au sonneerie de la fourniture du Service.

Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de sonenrie droit, de résilier l’accord sonneriee du Service accordé au Sonnegie sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et sonnerir des obligations mises à la charge du Client.

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Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité sonnetie Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Conditions générales de vente. Le Service pourra être suspendu par Sonherie Telecom aux fins de maintenance sans que le Client puisse osnnerie une quelconque compensation.

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Les présentes conditions générales sont soumises au droit marocain. Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont y pour l’utilisation de celui-ci.

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Sonnere est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Les préjudices indirects étant exclus. Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC.

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Sans préjudice de ce qui précède, le Client ga que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ys explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise sonnreie ligne. Les présentes conditions générales visent à déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du Service Mobile Zone, y compris la vente des Contenus.

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En entamant la procédure de téléchargement, le Client reconnait avoir pris connaissance et accepte expressément les Conditions générales de vente.

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Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Le tarif applicable au Soonnerie choisi et au mode de paiement sélectionné peut varier suivant le Contenu.

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